Erreur en droit penal

"Erreur en droit pénal"

Ce document pédagogique de 16 pages traite des erreurs en droit pénal, plus spécifiquement celles de droit et de fait. Il a été publié en 2011 et est disponible en libre accès sur le blog de François-Xavier Roux-Demare.

L'erreur en droit pénal est un sujet important pour les étudiants en droit et les professionnels du droit. Ce livre électronique fournit une introduction claire et concise à la notion d'erreur en droit pénal, en abordant les distinctions entre l'erreur de droit et l'erreur de fait.

Le document est divisé en plusieurs sections, chacune traitant d'un aspect différent de l'erreur en droit pénal. Il commence par une discussion générale sur l'erreur en droit pénal, avant de se concentrer sur les erreurs de droit et de fait. Le document fournit également des exemples concrets pour illustrer les points clés.

Ce livre électronique est une ressource précieuse pour les étudiants en droit et les professionnels du droit qui cherchent à comprendre les nuances de l'erreur en droit pénal. Grâce à sa licence non restrictive, il peut être téléchargé et utilisé à des fins non commerciales.