"Compétence universelle en droit pénal international"Ce livre électronique, publié en 2008, traite de l'exercice de la compétence universelle en droit pénal international. Il examine les principes juridiques et les défis pratiques liés à la poursuite des criminels de guerre et des a...
Titre : La Philosophie Pénale de MontesquieuDescription : Découvrez l’ebook «La Philosophie Pénale de Montesquieu», qui vous offre une étude approfondie de la philosophie pénale de Charles Louis de Secondat, Baron de La Brède et de Montesquieu, un célèbre philosophe, jurisconsulte e...
Titre : L’Utilisation du Droit Pénal en Matière EnvironnementaleDate de publication de l’eBook : 2004Description : Découvrez l’ebook «L’Utilisation du Droit Pénal en Matière Environnementale», qui vous fournit une analyse approfondie de l’utilisation du droit pénal en réponse au pro...
"Le Droit à la Preuve Contraire en Procédure Pénale". Publié en 2010, ce livre de 509 pages est une étude exhaustive sur le droit à la preuve contraire en procédure pénale. Soumis à une licence non libre de droits, il est disponible en archives libres d'accès sur le site documentair...
"Droit à la Preuve Contraire en Procédure Pénale". Ce livre, publié en 2010, porte sur le droit à la preuve contraire en procédure pénale. Il est disponible en archive libre d'accès sur le site documentaire de l'Université Nancy 2. Ce livre de 509 pages est soumis à une licence non ...
"La Religion et les Origines du Droit Pénal" est un eBook publié en 1896 et disponible en libre accès sur le site de l'UQAC. L'ouvrage explore la relation entre la religion et l'origine du droit pénal tel que décrit dans un livre récent de l'époque. Malgré sa date de publication anc...
Titre : La Philosophie Pénalede MontesquieuDescription : Explorez la philosophie pénale de Montesquieu à travers cette étude approfondie, mettant en lumière les principes fondamentaux de sa pensée et son impact sur le droit et la justice pénale. Ce document PDF de 25 pages, disponib...
Ce livre, intitulé "L'exercice de la compétence universelle en droit pénal international", a été publié en 2008. Il est disponible en téléchargement gratuit sur le site Archipel de l'UQAM. La licence du livre n'est pas libre de droits, mais il est accessible en archive libre à parti...
"La Religion et les Origines du Droit Pénal" est un eBook publié en 1896 et disponible en libre accès sur le site de l'Université du Québec à Chicoutimi (UQAC). Ce livre examine les origines du droit pénal et son lien avec la religion. L'auteur soutient que le droit pénal a des raci...
"Droit pénal, santé publique et transmission du VIH". Publié en 2002, ce livre de 60 pages traite des implications juridiques et éthiques de la transmission du virus de l'immunodéficience humaine (VIH). Il examine les lois et les politiques qui régissent la transmission du VIH dans ...
"Origines religieuses du droit pénal selon un livre récent"Ce livre électronique datant de 1896 explore les origines religieuses du droit pénal. Il s'appuie sur un livre récent de l'époque pour développer sa réflexion et offre une analyse approfondie des influences religieuses sur l...
Ce livre électronique, intitulé "Droit pénal, santé publique et transmission du VIH", a été publié en 2002. Il est disponible en téléchargement gratuit au format PDF dans le cadre d'une archive en libre accès sur le site de L'UNAIDS. Bien que la licence du livre soit non libre de dr...
Ce mémoire de master 2 en droit fondamental des affaires porte sur l'image et le droit pénal. Il aborde deux grandes catégories de violations de la loi : celles qui portent atteinte aux personnes et celles qui portent atteinte aux biens. Ce document de 143 pages est disponible en té...
"Erreur en droit pénal"Ce document pédagogique de 16 pages traite des erreurs en droit pénal, plus spécifiquement celles de droit et de fait. Il a été publié en 2011 et est disponible en libre accès sur le blog de François-Xavier Roux-Demare.L'erreur en droit pénal est un sujet impo...
"Code Criminel Canadien : La Loi Juridique Regissant Les Crimes et Infractions Penales Au Canada"Le Code Criminel Canadien est la loi juridique qui régit la majorité des crimes et infractions pénales au Canada. Il est associé à d'autres lois importantes telles que la Loi sur les arm...
Code pénal de la République de Guinée: Un document juridique importantLe code pénal de la République de Guinée est un document juridique important qui régit les infractions pénales et les peines correspondantes dans le pays. Publié en 1998, ce code est disponible en libre accès et p...
"Code Pénal d'Haïti"Le Code Pénal d'Haïti est un document juridique important qui régit les infractions pénales et les peines associées dans le pays. Il est disponible gratuitement au format PDF et contient 31 pages. Cette archive en libre accès est une ressource précieuse pour les ...
"Code Pénal Camerounais: Un aperçu du droit criminel camerounais"Le Code Pénal Camerounais est un document juridique majeur qui régit les infractions pénales et les peines correspondantes au Cameroun. Publié en 1967, il est composé de plusieurs livres et de nombreux articles qui dét...
"Erreur en droit pénal" est un eBook pédagogique publié en 2011 par François-Xavier Roux-Demare. Il porte sur les erreurs en droit pénal, plus spécifiquement sur l'erreur de droit et l'erreur de fait. Ce livre de 16 pages est disponible en téléchargement gratuit au format PDF, mais ...
"Image et droit pénal : les atteintes aux personnes et aux biens"Ce mémoire de Master 2 en droit fondamental des affaires, publié en 2009, porte sur l'utilisation des images et les atteintes aux personnes et aux biens en droit pénal. Il s'agit d'une étude approfondie des différents ...
"L'Utilisation du Droit Pénal en Matière Environnementale: Une Analyse Economique"Ce livre électronique de 33 pages, publié en 2004, examine l'utilisation du droit pénal en tant que réponse au problème de l'insolvabilité des entreprises qui violent les lois environnementales et ne p...