"Marques de commerce et référencement payant : Recours juridiques pour les titulaires de marques"Ce livre gratuit de 50 pages, publié en 2011 et mis à jour en 2016, examine les problématiques juridiques soulevées par l'utilisation de marques de commerce à titre de mots-clés dans le ...
"Guide de survie pour vendre des droits de traduction"Ce guide de 24 pages, publié en 2016, offre des conseils et des astuces pour les éditeurs et les auteurs qui cherchent à vendre des droits de traduction de leurs œuvres. Il explique les raisons pour lesquelles il est important de...
"Guide Pratique sur le Droit d'Auteur et les Droits Connexes"Ce guide de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) est un outil essentiel pour toutes les personnes ayant un intérêt dans les industries créatives et culturelles. Il offre une compréhension claire et...
"La rémunération des auteurs à l'ère d'Internet"Ce livre électronique de 49 pages, publié en 2010, examine comment Internet a affecté la rémunération des auteurs et la protection de leurs droits d'auteur. Depuis l'invention de l'imprimerie, le droit d'auteur a régulièrement dû faire...
Dans "Un monde sans copyright... et sans monopole", Joost Smiers et Marieke van Schijndel critiquent le droit d'auteur et les mécanismes économiques qui en découlent, en affirmant qu'il est obsolète et nuisible à la création et à la diversité culturelle. Les auteurs envisagent un mo...
"La Remunération des Auteurs à l'Epreuve d'Internet". Publié en 2010, ce livre de 49 pages examine l'impact de l'Internet sur le droit d'auteur et la rémunération des auteurs. Il explore l'histoire du droit d'auteur et son évolution face aux nouvelles technologies, telles que l'impr...
Titre : Guide de Droit d’AuteurDate de publication : 2017Description : Découvrez le guide de droit d’auteur, un document complet et accessible qui vous fournit des informations claires et précises sur les questions de propriété intellectuelle, de protection et de régulation en matiè...
"Guide des Traités sur le Droit d'Auteur et les Droits Connexes"Ce guide publié en 2003 offre un aperçu complet des traités internationaux relatifs au droit d'auteur et aux droits connexes. Il fournit une analyse détaillée des principaux traités, y compris la Convention de Berne, la...
Ce mémoire de master 2 en droit fondamental des affaires porte sur l'image et le droit pénal. Il aborde deux grandes catégories de violations de la loi : celles qui portent atteinte aux personnes et celles qui portent atteinte aux biens. Ce document de 143 pages est disponible en té...
Titre : Droit d’Auteur et MondialisationDate de publication : 2006Description : Explorez le mémoire de fin d’études du Master de droit du multimédia et des sciences de l’information de l’Université Robert Schuman de Strasbourg, intitulé «Droit d’Auteur et Mondialisation». Ce documen...
À l'Abordage! Une Bandes Dessinées Ludique et Éducative sur la Propriété IntellectuelleCette bande dessinée humoristique vous initiera à tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur la propriété intellectuelle. Elle est particulièrement pertinente en ces temps de DRM, Hadopi et a...
"Image et droit pénal : les atteintes aux personnes et aux biens"Ce mémoire de Master 2 en droit fondamental des affaires, publié en 2009, porte sur l'utilisation des images et les atteintes aux personnes et aux biens en droit pénal. Il s'agit d'une étude approfondie des différents ...
"À l'abordage !" est une bande dessinée humoristique et pédagogique qui traite de la propriété intellectuelle et des enjeux juridiques qui y sont liés. Publiée en 2010, cette BD est particulièrement pertinente en ces temps de digital rights management (DRM), de loi Hadopi et d'autre...