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"Code Pénal Camerounais: Un aperçu du droit criminel camerounais"Le Code Pénal Camerounais est un document juridique majeur qui régit les infractions pénales et les peines correspondantes au Cameroun. Publié en 1967, il est composé de plusieurs livres et de nombreux articles qui dét...
À l'Abordage! Une Bandes Dessinées Ludique et Éducative sur la Propriété IntellectuelleCette bande dessinée humoristique vous initiera à tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur la propriété intellectuelle. Elle est particulièrement pertinente en ces temps de DRM, Hadopi et a...
Ce livre numérique est une collection de 26 modèles de lettres pour aider les travailleurs à faire respecter leurs droits. Publié en 2014, il est le fruit du travail de contrôleur-euses et inspecteur-trices du Travail syndiqué-es à SUD Travail-Affaires-Sociales. Les lettres proposée...
"Algorithmes et droits de l'homme : une étude des experts du Conseil de l'Europe"Cette étude de 64 pages, publiée en 2018 par le Conseil de l'Europe, examine les implications des algorithmes sur les droits de l'homme. Elle explore les inquiétudes soulevées par le rôle croissant des ...
Titre : Le Libre Salaire de la Femme : Questions d’Égalité et d’Indépendance FinancièreDescription : Plongez dans l’ouvrage important et engageant Le Libre Salaire de la Femme, qui examine les enjeux de l’égalité et de l’indépendance financière entre les femmes et les hommes. Ce doc...
"Maîtriser l'Urbanisme Commercial : Une Analyse des Négociations entre Acteurs Politiques et Économiques Privés"Cet article de Camille Allé, publié en 2013, porte sur les négociations entre acteurs politiques et économiques privés dans la production des équipements commerciaux en Fr...
Titre : Entre Esprit et Lettre : Le Juge et l’Interprétation du ContratAuteur : Gilles WallersAnnée de publication : 2010Description : Découvrez les subtilités de l’interprétation contractuelle en droit américain et en droit français à travers ce mémoire comparatif de Gilles Wallers...
"Erreur en droit pénal" est un eBook pédagogique publié en 2011 par François-Xavier Roux-Demare. Il porte sur les erreurs en droit pénal, plus spécifiquement sur l'erreur de droit et l'erreur de fait. Ce livre de 16 pages est disponible en téléchargement gratuit au format PDF, mais ...
"Les Viagers Immobiliers en France: Une Étude Comparative entre le Viager et le Prêt Viager Hypothécaire". Ce livre électronique, publié en 2008, compare et oppose le viager et le prêt viager hypothécaire en France. Il soulève des questions importantes concernant la parenté entre ce...
"Code de l'entrée et du séjour des étrangers en France" est un document juridique officiel qui regroupe toutes les dispositions législatives et réglementaires relatives au droit des étrangers en France. Créé en 2004, il reprend les dispositions de l'ordonnance du 2 novembre 1945 et ...
"La Fusion des Sociétés en Difficulté : Solutions et Contraintes"Ce livre électronique, publié en 2012, examine les avantages et les inconvénients de la fusion des sociétés en difficulté en France. Face à la succession de crises économiques, de nombreuses entreprises ont vu leur sit...
"Image et droit pénal : les atteintes aux personnes et aux biens"Ce mémoire de Master 2 en droit fondamental des affaires, publié en 2009, porte sur l'utilisation des images et les atteintes aux personnes et aux biens en droit pénal. Il s'agit d'une étude approfondie des différents ...
"À l'abordage !" est une bande dessinée humoristique et pédagogique qui traite de la propriété intellectuelle et des enjeux juridiques qui y sont liés. Publiée en 2010, cette BD est particulièrement pertinente en ces temps de digital rights management (DRM), de loi Hadopi et d'autre...
"L'Utilisation du Droit Pénal en Matière Environnementale: Une Analyse Economique"Ce livre électronique de 33 pages, publié en 2004, examine l'utilisation du droit pénal en tant que réponse au problème de l'insolvabilité des entreprises qui violent les lois environnementales et ne p...