Services écosystémiques et protection des sols

En droit, le sol est souvent considéré de manière fragmentée, sans prendre en compte sa complexité et ses diverses fonctions. Par conséquent, sa protection est parfois insuffisante. Cet ouvrage, fruit d'un programme de recherche sur le thème "Travail du sol, services écosystémiques et compensation", explore la contribution potentielle de la notion de service écosystémique à la protection des sols. Si la protection des sols en tant que biens privés reste lacunaire, la préservation des services écosystémiques, en tant qu'utilité commune, pourrait-elle offrir une alternative viable ? Cette étude interdisciplinaire combine les perspectives d'agronomes et de juristes. Les premiers, en se basant sur l'agriculture de conservation, ont mené une étude bibliographique et des investigations sur le terrain pour identifier les services écosystémiques du sol préservés ou améliorés par ces pratiques agricoles. De leur côté, les juristes ont identifié les normes relatives à la protection des sols, exploré la notion de service écosystémique en droit et proposé une qualification juridique de ces services. Ils ont ensuite analysé plusieurs instruments juridiques pouvant intégrer la notion de service écosystémique et/ou promouvoir les pratiques de l'agriculture de conservation, tels que les contrats (y compris les baux ruraux et les contrats de compensation), la responsabilité civile, les aides publiques et la comptabilité publique. Cet ouvrage participe au dialogue interdisciplinaire naissant sur les services écosystémiques, en apportant une contribution juridique à cette réflexion.