L'Empire Japonais et sa vie économique

CHAPITRE XVII

I. Finances japonaises ; généralités. — II. Organisation actuelle. — III. Le budget, les impôts. — IV. Dette publique ; emprunts. — V. Finances locales. — VI. Banques. — VII. Compagnies d’assurances. — VIII. Médecins, hygiène publique, assistance publique.

I. — Avec le chapitre finances, se présente le côté le plus ardu de l’économie japonaise. C’est la brume, en effet, que nous apercevons de ce côté. Les Japonais, qui cachent tout ce qu’ils peuvent à l’Europe, lui cachent leurs finances plus que leurs secrets militaires. Le Japon est pauvre, très pauvre ; le nécessaire manque dans tout le pays, et l’or, qui peut y exister, sert à payer les coupons de la dette et les achats à l’étranger. Cependant, si l’on consulte les publications japonaises, la situation financière est très bonne ; c’est qu’il faut tenir compte, ici, d’une particularité insoupçonnée par ceux qui ne connaissent pas le Japon[13] : les insulaires du Soleil Levant se priveront de tout et accepteront de payer les taxes les plus lourdes pour aider le Gouvernement à montrer à l’Europe une situation prospère. Le patriotisme japonais est, il faut bien le dire, animé de pas mal d’orgueil, et ce à quoi il tient le plus, c’est à faire grande figure devant l’Europe. Mais enfin la corde finit par casser, et il a déjà fallu boucler le budget de 1908-09 par des surtaxes sur la bière et le sake, le sucre et la consommation du pétrole. On va loin à ce jeu-là et le contribuable est rapidement à sec.

D’un autre côté, sur quoi baser un nouvel emprunt ? Quelles garanties donnerait le Gouvernement japonais s’il était à nouveau obligé de recourir à l’argent de l’étranger ?

II. — Les finances japonaises, telles qu’elles existent aujourd’hui, ne datent pas de fort loin ; comme bien on le suppose, le système financier, au lendemain de la restauration impériale, était extrêmement compliqué et il n’existait pas de méthode régulière d’administration financière. Il avait fallu rompre avec l’ancien système où chaque daïmio avait ses finances et ses impôts ; il avait fallu centraliser, ici comme dans toutes les autres administrations, et ce ne fut pas facile. Cependant, en 1871, on établit l’unité dans les finances en décidant que toute la comptabilité des différents ministères et administrations publiques serait, désormais, sous la direction du Trésor, et que les Départements ministériels n’auraient plus, comme auparavant, leur comptabilité propre et indépendante des autres. Puis, en 1875, on établit un compte de recettes et de dépenses qui fut comme le premier budget de l’Empire. En 1880 fut créée la Cour des Comptes, sous le contrôle direct de l’Empereur. Tous ces remaniements ne se firent pas sans secousse et sans tâtonnements, et ce fut la gloire des gouvernants de la première heure d’avoir mené à bien une réforme aussi grave et aussi importante, pour un pays que la réforme financière. Il fallut, après la création du Trésor et celle de la Cour des Comptes, encore deux ans avant d’arriver à établir, sur des bases solides, la comptabilité centrale et la vérification ; cependant, à partir de 1882, toutes les irrégularités disparurent, et la création de la Banque du Japon (Nippon Ginkô) acheva la réorganisation. A dater de 1886, les budgets furent rendus publics, et, lors de la promulgation de la constitution, en 1889, la loi de Finances fut amendée et les budgets doivent désormais être établis par le ministre des Finances d’accord avec le Parlement.

III. — Le budget ordinaire de l’année 1908-1909 est monté à 619.958.339 yen, avec un budget extraordinaire et supplémentaire de 3.839.331 yen, soit un total de 623.797.670 yen, chiffre qui n’avait jamais été atteint jusqu’à ce jour.

Pour le budget ordinaire :

Les recettes étant de	611.043.048	yen
Et les dépenses de	615.958.339
Il en résulte un déficit de	4.915.291	yen

Ce déficit a été comblé avec un accroissement d’impôt sur trois chapitres :

Sur le sake et la bière	545.343	yen
Sur le sucre	2.819.444
Sur la consommation du pétrole	1.550.504
	————
Ensemble	4.915.291	yen

Voici quels sont les divers impôts et autres revenus de l’Empire, source de l’alimentation des budgets nationaux[14] :

Impôt foncier. — L’impôt foncier est proportionnel à la valeur des terrains qui y sont soumis. Cette valeur est déterminée d’après la base suivante : on calcule le capital qui correspond au revenu net ou au prix de location du terrain et on l’inscrit sur les registres officiels du cadastre.

L’impôt foncier est payé :

Pour les terrains grevés d’une hypothèque, par le créancier hypothécaire ;

Pour les terrains loués à bail superficiaire d’une durée de plus de cent ans, par le locataire qui a acquis le droit de superficie ;

Pour tous les autres terrains par le propriétaire du fonds.

Le taux annuel de l’impôt foncier est fixé à 2 et demi pour 100 (1 pour 100 dans le Hokkaido) de la valeur de la terre calculée, comme il a été dit ci-dessus. Mais les lois de 1904 et 1905 y ont ajouté, pour les diverses catégories de terrains, les surtaxes suivantes :

Propriétés urbaines bâties : 17,5 pour 100 de leur valeur.

Propriétés rurales bâties : 5,5 pour 100 de leur valeur.

Terrains non bâtis : 3 pour 100 de leur valeur.

Impôt sur le revenu. — L’économie de la loi qui régit actuellement l’impôt sur le revenu peut se résumer ainsi :

Cet impôt est dû :

a) Par les personnes qui ont leur domicile, ou au moins un an de résidence, dans les localités de l’Empire où ladite loi est en vigueur ;

b) Par les personnes qui, sans être domiciliées au Japon ou sans y résider, ont des biens ou une exploitation soit commerciale, soit industrielle, ou encore touchent les intérêts de fonds publics ou d’obligations de Compagnies dans les localités où la loi est appliquée. Ces personnes ne sont, néanmoins, sujettes à l’impôt qu’à l’égard des revenus provenant des sources indiquées.

L’impôt est fixé comme suit :

Première classe : revenu des personnes légales 2,5 pour 100. Plus :

a) Pour les Compagnies par actions et sociétés coopératives par actions, ayant au moins 21 actionnaires ou actionnaires et associés… 3,75 pour 100… soit au total 6,15 pour 100.

b) Autres personnes légales :

Au-dessous de			5.000	yen,	2	pour 100, soit au total	4,50	pour 100.
De	5.000	à	10.000	yen,	2,25	—	4,75	—
—	10.000	à	15.000	—	2,50	—	5,  »	—
—	15.000	à	20.000	—	3,  »	—	5,50	—
—	20.000	à	30.000	—	4,25	—	6,75	—
—	30.000	à	50.000	—	5,75	—	8,25	—
—	50.000	à	100.000	—	7,50	—	10,  »	—
—	100.000	et au-dessus,			10,  »	—	12,50	—

Deuxième classe : intérêts des bons d’emprunts publics ou des obligations de Compagnies reçus dans les localités où la loi est en vigueur, 2 pour 100.

Troisième classe : revenus autres que les précédents :

Yen	100.000	et au-dessus	20,35	pour 100.
—	50.000	—	17,  »	—
—	30.000	—	13,95	—
—	20.000	—	11,60	—
—	15.000	—	9,45	—
—	10.000	—	7,50	—
—	5.000	—	6,  »	—
—	3.000	—	4,60	—
—	2.000	—	3,91	—
—	1.000	—	3,45	—
—	500	—	2,52	—
—	300	—	2,  »	—

Sont exemptés de l’impôt :

a) La solde des militaires et des marins en temps de guerre ;

b) Les gratifications et pensions allouées aux veuves et aux orphelins des soldats ou marins, et les pensions des invalides ;

c) Les frais de voyage, bourses pour étudiants et autres fonds reçus à titre d’assistance de l’État ;

d) Les revenus d’une personne légale qui n’exploite aucune affaire ayant pour but un intérêt matériel ;

e) Les bénéfices accidentels qui ne proviennent pas d’une entreprise ayant le gain pour but ;

f) Les revenus qui proviennent de propriétés, d’établissements de commerce ou d’affaires et d’autres professions, soit à l’étranger, soit dans les localités où la loi n’est pas en vigueur — excepté cependant les revenus d’une personne légale qui a son siège principal dans une localité soumise à l’application de cette loi.

g) Les primes et dividendes payés par une personne légale qui est déjà imposée par la présente loi.

Des lois spéciales exemptent de l’impôt sur le revenu les intérêts des bons d’emprunt nationaux ainsi que les intérêts des bons d’épargne émis ou à émettre conformément à la loi sur les bons d’épargne de 1904.

Patentes. — Cet impôt, établi en 1896, atteint toutes les catégories d’industrie et de commerce. Comme il porte sur les affaires mêmes qui en font l’objet, la nature et la qualité de ces affaires sont prises en considération ; c’est pourquoi, en vue d’assurer la répartition équitable des charges, l’assiette de l’impôt prend pour base les capitaux engagés, le chiffre des ventes effectuées, la valeur locative des bâtiments, le nombre des employés, artisans et ouvriers, enfin le montant des commissions et des contrats. Cet impôt a rapporté 21.854.307 yen en 1908-09.

Droits de succession. — La loi qui règle les droits de succession a été promulguée en janvier 1905, et elle est entrée en vigueur le 1^er avril de cette même année. D’après cette loi, les droits de succession s’appliquent, lorsqu’une succession vient à s’ouvrir, à tous les biens, constituant l’héritage, qui se trouvent dans une localité où la loi est en vigueur, et sans qu’on ait à se préoccuper de savoir si le lieu d’ouverture de la succession est ou non au Japon, ou si le de cujus est ou n’est pas sujet japonais. Mais la nature des biens soumis à l’impôt, et le mode d’évaluation de ces biens, varient suivant que le domicile du de cujus se trouve ou non dans une localité où la loi est applicable.

Ces droits ont rapporté 1.530.814 yen pour l’exercice 1908-09.

Ont rapporté en 1908-1909 :

L’impôt sur	les boissons	71.809.684	yen.
—	le shôyu	4.070.184	—
—	le sucre	16.293.911	—
La taxe de consommation sur les pétroles		1.563.089	—
La taxe sur les médicaments livrés au commerce		204.640	—
L’impôt sur	les mines	2.041.193	—
—	les bourses	2.041.643	—
—	l’émission des billets de banque	1.168.234	—
La taxe sur les voyageurs en chemins de fer, bateaux à vapeur et tramways électriques		2.337.834	—
L’impôt de consommation sur les tissus		19.462.196	—

Cet impôt a été établi en 1905, et il est prélevé de la manière suivante : sur les étoffes de laine 15 pour 100 de la valeur ; sur les autres étoffes 10 pour 100.

Les droits de tonnage, à 5 sen par tonne de jauge légale, ont rapporté 528.027 yen.

Droits de Douane. — En 1859, à l’époque où les premiers traités de commerce furent conclus avec les puissances occidentales, des postes de douane furent établis, et des droits furent levés, pour la première fois au Japon, dans quelques ports ouverts désignés à cet effet. Le tarif douanier de cette époque était entièrement déterminé par les traités, mais il ne fut appliqué que pendant un temps extrêmement court ; le tarif entier fut, en effet, révisé en 1866. Ce tarif révisé maintint les droits de douane du Japon sans modification pendant trente-trois ans ; car il resta en vigueur jusqu’en 1899, époque où furent appliqués les traités de commerce et de navigation conclus avec les puissances étrangères, et, actuellement, encore en vigueur. Le système des droits de douane qu’il inaugurait eut une influence sérieuse sur l’économie et sur les finances nationales.

La mise en vigueur des traités commerciaux, révisés avec les puissances étrangères en 1899, rendit possible l’application du tarif général qui, combiné avec les nouveaux tarifs conventionnels, forma le tarif douanier du Japon. A cette époque les droits d’exportation furent entièrement abolis.

En 1904, le besoin d’argent conduisit à l’imposition de surtaxes sur les droits de douane aussi bien que sur les autres impôts, et, depuis le 1^er octobre 1906, le tarif applique, sur beaucoup d’articles, des droits spécifiques.

Pour l’exercice 1905-1906, les droits de douane ont rapporté la somme de 41.410.920 yen.

A part ces chapitres de recettes, il en existe d’autres, tels que le revenu du timbre, qui a rapporté pour l’exercice 1908-1909 la somme de 20.393.538 yen ; puis les monopoles, c’est-à-dire :

Le monopole du tabac qui figure aux recettes du même exercice pour la somme de 41.723.003 yen ;

Le monopole du camphre pour 62.387 yen ;

Le monopole du sel pour 13.193.163 yen ;

Les revenus des chemins de fer impériaux figuraient, autrefois, dans le budget général ; depuis cette année, ils en ont été distraits, et il a été établi un compte spécial des chemins de fer, divisé en trois sections : compte du capital, compte du revenu, compte des réserves.

IV. — Pour faire face à ses nombreuses œuvres de réédification nationale et de transformation à l’européenne, le Japon a été amené à contracter divers emprunts ; en 1908 la somme totale de ces emprunts était de 2.243.000.000 de yen, soit 5.719.650.000 francs, c’est-à-dire une charge considérable pour le pays, étant donné ses ressources. La dette intérieure représentait 1.078.194.000 yen et la dette extérieure 1.165.701.000 yen. C’est la guerre contre la Russie qui a été la cause principale des emprunts japonais ; en effet, avant la guerre, la dette publique était de 535.459.000 yen, et après la guerre de 1.530.263.000 yen. Comme la Russie s’est refusée à verser une indemnité de guerre quelconque, le Japon a dû supporter toutes les dépenses de son expédition, et a été obligé d’emprunter encore.

Les derniers emprunts, contractés à l’étranger, sont : celui de 4 et demi pour cent, émis à Londres et à New-York en mars 1905 ; 30.000.000 de livres sterling, souscrit à 90 livres pour 100 livres, valeur au pair ; le capital est remboursable en quinze ans, par tirage au sort, à partir du 14 février 1910 jusqu’au 15 février 1925. Le service de l’emprunt est assuré par le Gouvernement sur la garantie des profits nets du monopole du tabac.

Le second emprunt à 4 et demi pour 100, de 30.000.000 de livres sterling, a été émis à Londres, à New-York et à Berlin en juillet 1905 ; il est remboursable, comme le précédent, en quinze ans, du 9 juillet 1910 au 25 juillet 1925 ; garanti également par le monopole du tabac, l’emprunt précédent conservant la priorité.

Un emprunt de 25.000.000 de livres sterling à 4 pour cent a été émis, en novembre 1905, à Londres, Paris, New-York, Berlin ; à 90 livres pour cent livres, valeur au pair, remboursable du 1^er janvier 1920 au 1^er janvier 1931.

Un emprunt de 23.000.000 de livres sterling à 5 pour cent, a été émis, en mars 1907, à Londres et à Paris ; à 99,10 livres pour 100 livres, valeur au pair ; remboursable en 25 ans du 12 mars 1922 au 12 mars 1947.

Si l’on ajoute à cela : l’emprunt pour le rachat des chemins de fer ; l’emprunt destiné à consolider les dettes des chemins de fer rachetés par l’État ; l’emprunt pour les dépenses extraordinaires ; l’emprunt de 1897 pour les dépenses relatives à la construction des chemins de fer ; les obligations du Trésor émises au moment de la guerre contre la Russie ; le rachat des pensions héréditaires de l’ancien régime ; l’emprunt des Travaux publics ; l’emprunt des chemins de fer du Hokkaido ; les divers autres emprunts nationaux, on voit que la situation financière du Japon est très obérée. Ses idées de gloire et de grandeur militaires l’ont entraîné très loin ; il semble, au reste, s’en rendre compte, et il déclare, maintenant, qu’il ne veut plus que la paix pour développer les richesses et rétablir les finances.

V. — Suivant la loi en vigueur, les dépenses départementales sont défrayées au moyen de contributions départementales, de subventions du Trésor national et de recettes diverses. Les contributions départementales sont perçues, ou bien par des taxes additionnelles aux impôts directs, ou bien par des impôts sur des articles désignés à cet effet. A la première catégorie appartiennent l’impôt foncier, l’impôt sur le revenu, les patentes ; à la seconde les taxes sur les loyers et les taxes diverses.

Les villes et les communes disposent, pour le payement de leurs dépenses, des revenus provenant de leurs propriétés, loyers, droits et autres recettes diverses ; et, si ces sortes de recettes ne suffisent pas, des contributions municipales ou communales peuvent être levées et des prestations en nature imposées.

Quand une assemblée locale décide de faire un emprunt, elle doit déterminer, en même temps, la manière de le réaliser, le taux de l’intérêt et la manière de rembourser. L’amortissement des emprunts des villes et des communes doit commencer, au plus tard, trois ans après la date de leur émission, et l’emprunt doit être totalement remboursé en trente ans.

Pour contracter un emprunt, les assemblées locales, municipalités des villes ou villages, doivent obtenir l’autorisation du ministre des Finances et du ministre de l’Intérieur.

VI. — Les règlements des Banques, promulgués en novembre 1872, étaient basés sur le système généralement admis aux États-Unis ; quatre banques nationales furent créées conformément aux nouveaux règlements, lesquels, entre autres choses, stipulaient le remboursement des billets en or au pair ; mais le manque d’or d’abord, et le nombre excessif de billets émis, fit bientôt tomber ces derniers bien au-dessous du pair. Le Gouvernement eut, alors, l’idée de remanier les règlements en 1879, et d’autoriser les banques à se servir, comme garantie de leurs billets, des Bons des Pensions héréditaires, s’élevant en bloc à 170.000.000 de yen ; les billets de ces mêmes banques devenant rachetables par des billets d’État. Cette combinaison réussit et, dans l’espace de quelques années, il se créa 153 banques désignées par les chiffres de 1 à 153.

En 1880, lors de l’institution de la Banque du Japon (Nippon Ginkô), les 153 banques nationales furent privées du droit d’émettre des billets ; la plupart se fermèrent ; quelques-unes furent converties en banques privées qui existent encore actuellement.

La Banque du Japon fut fondée en 1882 ; son capital autorisé fut d’abord de 10.000.000 de yen ; il est aujourd’hui de 30.000.000 de yen. Elle possède le privilège d’émettre des billets jusqu’à la somme de 120.000.000 de yen sur garantie de la réserve d’or et d’argent qu’elle possède et sur les bons du gouvernement. Il est fort probable que la réserve métallique n’existe que sur le papier, tout l’or que le Japon peut avoir passant à l’étranger ; par conséquent, le billet de la Banque du Japon n’a de valeur que par la confiance que lui assure l’habitant du Nippon.

Les principales banques sont :

Yokohama Shô Kin Ginkô, Banque de monnaie métallique, d’espèces sonnantes, fondée en 1880 au capital de 24.000.000 de yen ;

Nippon Kogio Ginkô, Banque industrielle du Japon, avec un capital de 17.500.000 yen ;

La Banque hypothécaire du Japon, avec un capital de 10.000.000 de yen ;

La Banque de Formose ;

La Banque de Hokkaido (île de Yezo).

En dehors de ces grands établissements, il existe un certain nombre de banques particulières, notamment les Première, Troisième, Quinzième, Vingtième, Vingt-septième, Centième, Cent trentième Banques ; ce sont les survivantes des 153 Banques Nationales dont il a été parlé plus haut, et qui sont devenues des établissements privés ; Puis la Kawasaki Ginkô, établie par M. Kawasaki ; la Imamura Ginkô ; la Meiji Shôgiô Ginkô ; Tei Koku Shôgiô Ginkô, etc…

Plusieurs banques européennes sont établies et font des affaires au Japon :

La Banque anglo-japonaise, dont les bureaux sont à Yokohama ;

La Chartered bank of India, Australia and China à Yokohama, Kobé et Nagasaki ;

La Deutsch-Asiatische Bank, à Yokohama, Kobé, Nagasaki ;

La Hongkong and Shanghaï banking Corporation, à Yokohama, Kobé, Nagasaki ;

L’International Banking Corporation, à Yokohama, Kobé, Nagasaki ;

La Banque russo-chinoise, à Yokohama et Nagasaki.

Il existait autrefois une Banque française, le Comptoir d’Escompte de Paris ; mais les règlements des Banques françaises sont tellement restrictifs qu’il leur est impossible de faire des affaires en Orient, et le Comptoir d’Escompte depuis longtemps a fermé sa succursale.

VII. — Les premières Compagnies d’assurances japonaises prirent naissance en 1881, mais ce n’est qu’en 1890, après la promulgation du Code de commerce, que des règlements furent établis pour surveiller et contrôler les Compagnies. En 1900, une loi fut mise en vigueur édictant notamment la nécessité, pour une association ou société de ce genre, de posséder un capital d’au moins 100.000 yen ; à la même époque, des règlements parurent au sujet de la surveillance à exercer sur les Compagnies européennes d’assurances établies et faisant des affaires au Japon.

Parmi ces dernières toutes sont anglaises ou américaines :

Union Assurance Society ;

Guardian Assurance Company ;

North British and Mercantile Insurance C^o ;

Phœnix Assurance C^o ;

Yorkshire Insurance C^o ;

Sun Fire Insurance C^o ;

Scottish Union and National Insurance C^o ;

Hongkong Fire Insurance C^o ;

Equitable life ;

New-York life ;

Une Compagnie française, l’Union, figure sur la liste.

VIII. — Il y a, au Japon, environ 40.000 médecins, qui tous, emploient les méthodes européennes. Les maladies du Japon sont à peu près les maladies d’Europe, sauf la dyssenterie, qui y sévit assez régulièrement tous les étés.

L’hygiène est, du reste, fort bien appliquée par les autorités, et, en cas d’épidémie, je crois qu’aucun pays ne prend autant de précautions que le Japon, et n’applique les règlements sanitaires avec autant de ponctualité et de minutie. Ceux qui ont abordé aux ports de Kobé et de Yokohama, pendant une épidémie de peste ou de choléra, en savent quelque chose.

Beaucoup de Japonais meurent phtisiques, et c’est ce qui fait que le Nord n’est pas très peuplé. Le Japonais est plutôt résistant à la chaleur qu’au froid, et son tempérament le conduirait plutôt vers les régions équatoriales d’où ses ancêtres malais sont sortis.

L’hospitalisation et l’assistance publique sont fort bien comprises, et les hôpitaux, tenus à l’européenne, sont très propres.

Les œuvres charitables ont été au début généralement chrétiennes, soit étrangères, soit indigènes ; malgré l’intérêt montré par la Cour impériale, et notamment par l’Impératrice elle-même, pour toute œuvre de bienfaisance, les bouddhistes et les shintoïstes ont été longs à diriger leurs efforts vers le bien à faire à leurs compatriotes misérables. Cependant, au milieu des Sociétés charitables de toutes sortes, on commence à voir paraître quelques-unes des Sociétés bouddhiques répandues un peu dans tout l’Empire.