Le livre commode des adresses de Paris pour 1692, tome 1/2
SCEANCES DES TRIBUNAUX,
ET JURISDICTIONS DE PARIS.
Les Tribunaux sont au dedans, ou hors de l’enclos du Palais.
Ceux qui sont dans l’enclos du Palais, sont le Parlement, la Chambre des Comptes, la Cour des Aydes, la Cour des Monnoyes, l’Amirauté, les Requestes de l’Hotel, les Requestes du Palais, la Chancellerie du Palais. Le Bureau des Trésoriers de France, la Chambre Souveraine, des Decimes, l’Amirauté, la Table de Marbre, Eaux et Forests, la Chambre du Trésor, l’Election, le Bailliage du Palais[1] et la Maçonnerie.
[1] L’Almanach royal, pour 1702, p. 65, ajoute ici : « la Bazoche, qui est la juridiction des clercs. »
Ceux qui sont hors l’enclos du Palais sont, le grand Conseil du Roy, et la Prevosté de l’Hotel de Sa Majesté, qui tiennent leurs Seances à l’Hotel d’Aligre, rue Saint Honoré, et rue Bailleul[2].
[2] Le grand Conseil dut quitter, sous Louis XV, l’hôtel d’Aligre qui menaçoit ruine. Il fut alors installé au Louvre, dans la partie qui longe le jardin de l’Infante. Il ne reste de l’hôtel d’Aligre, rue Saint-Honoré, qu’une cour, qui la met en communication avec la rue Bailleul, et qu’on appelle passage d’Aligre.
Les Prevost des Marchands et Eschevins, qui ont leur siége à l’Hôtel de Ville.
Les Juge et Consuls des Marchands, qui tiennent leurs Audiances au Cloitre Saint Mederic[3].
[3] C’est-à-dire Saint-Merry. La maison des Juges Consuls, qui servit, après eux, au Tribunal de Commerce, jusqu’à ce qu’on l’eût transféré à la Bourse, existe encore en partie dans la rue du Cloître, telle qu’elle avoit été reconstruite sous Louis XV. M. de Crissé dans ses Souvenirs du vieux Paris, 1836, in-fol., pl. 26, a donné une lithographie exacte de l’escalier qui en est le reste le plus curieux.
La Jurisdiction des Poudres et Artillerie, et celle de la Chambre Royale, qui se tiennent à l’Arsenal.
La Justice des Garennes et Chasses, qui se tient aux Galleries du Louvre.
Celle des Officiers du Grenier à Sel, qui ont leur siege au Carrefour des trois Maries.
L’Officialité, la Justice Notre-Dame, la Temporalité et la Chambre de Jurisdiction de M. le Chantre, qui se tiennent à l’Archeveché et au Cloitre Notre Dame.
Enfin la Justice du Temple, et celle de saint Jean de Latran, qui se tiennent dans les enclos de ces deux Prieurez[4].
[4] L’enclos de Saint-Jean de Latran, siége de la commanderie des Hospitaliers de Saint-Jean, qui relevoit de l’ordre de Malte, se trouvoit place Cambray ; en face du Collége de France, et s’étendoit jusqu’à la rue Saint-Jean de Beauvais, où étoit la Chapelle. La Tour d’entrée qui étoit sur la place et qu’on appela dans les derniers temps Tour Bichat, du nom du célèbre médecin qui s’y étoit fait un cabinet pour ses expériences anatomiques, n’a été détruite qu’en 1855.
L’Ouverture du Parlement se fait le lendemain de la Saint Martin, auquel jour la Cour après avoir assisté en Robes rouges à la Messe solennelle qui se dit dans la grand’Salle du Palais[5], reçoit le Serment des Avocats et Procureurs.
[5] L’autel de Saint-Nicolas, qui étoit, en effet, dans la Grand’salle, et où l’on disoit chaque jour la messe.
Messieurs les Avocats Generaux, font leurs harangues à la Cour le Lundi de la huitaine franche d’après la Saint Martin.
Les Mercuriales[6] se font par M. le Procureur Général, le même jour et le lendemain de la Quasimodo.
[6] C’est ce que nous appelons discours de rentrée. Il ne faut pas les confondre avec les anciennes mercuriales, que le Procureur général avoit le droit d’adresser, dans les assemblées du mercredi — leur nom en étoit venu — comme observations et remontrances aux Magistrats sur leur conduite, et la façon dont ils administroient la justice.
Depuis Pâques jusqu’aux Vacations qui arrivent le sixieme Septembre, lors qu’une Fête arrive le Jeudi on plaide le Vendredi à la grand Chambre.
Tous les jours ouvrables depuis la Saint Martin jusqu’au Careme, la Cour se leve le matin à 10 et de relevée à quatre heures.
Pendant le Careme et jusqu’à la fin du Parlement, elle se leve le matin à onze heures, et de relevée à cinq.
Le Mardi-gras, le Vendredi de l’Octave de Paques, et le jour de la saint Nicolas[7] en Mai, la Cour se leve le matin à neuf heures et n’entre point de relevée[8].
[7] C’étoit un patron très-fêté au Palais, où nous venons de voir qu’il avoit son autel dans la Grand’salle.
[8] L’Almanach royal de 1702, p. 66-67, après avoir donné ce détail, ajoute : « Delà vient le proverbe : Quand la Cour se lève matin, elle dort l’après dînée. »
Nosseigneurs de la grand Chambre du Parlement, tiennent les grandes Audiances de Robes rouges sur les hauts Sieges, les Lundis, les Mardis, et les Jeudis, depuis huit heures du matin jusqu’à dix ; et celles de Robes noires de relevée les Mardis pour les causes du Role, et les Vendredis pour celles des Placets[9].
[9] Le placet étoit une démarche succincte, par écrit, pour obtenir justice. Le mot vient du latin placere, plaire.
Les Audiances ordinaires de la grand Chambre qui se tiennent sur les bas Sieges en Robes noires, sont données les Mercredis, Vendredis, et Samedis, outre les petites Audiances qui se donnent tous les jours à l’exception des Lundis depuis sept jusqu’à huit heures du matin.
Nosdits Seigneurs donnent encore Audiance à la Tournelle civile tous les jours depuis dix heures jusqu’à midi ; à la grande Tournelle criminelle le samedi, et à la petite Tournelle criminelle le Mercredi, et le Vendredi depuis 8 jusqu’à dix heures[10].
[10] On appeloit ces juridictions tournelles, parce qu’elles avoient d’abord été établies au Palais dans les deux tours jumelles qui flanquent l’entrée de la Conciergerie sur le Quai. Sauval (t. III, p. 407) donne l’extrait d’un compte de 1472 où on lit : « A… charpentier, pour la réparation par lui faite en deux tournelles estant au Palais du côté de la rive de la Seine, l’une appelée la Tournelle civile, et l’autre la Tournelle criminelle. »
Les Audiances de la première et de la deuxième Chambre des Enquestes, se tiennent le Mercredi et le Samedi, celles de la cinquième les Lundis et Jeudis, et celles de la quatrième le Mardi et le Vendredi.
Nosseigneurs les gens du Roy, tiennent tous les matins leurs Audiances au Parquet où ils jugent les affaires qui leurs sont renvoyées, les conflits d’entre les Chambres du Parlement, etc., et où Nosseigneurs les Avocats Généraux prennent communication par les Avocats et Monseigneur le Procureur Général par les Substituts de toutes les affaires dans lesquelles ils doivent conclure.
La Tournelle où Mrs les Avocats Généraux vont alternativement de trois en trois mois est composée de six Conseillers de la Grand Chambre, et de huit des Enquestes ; c’est de quoi Mrs les Doyens de la Grand Chambre et de la première Chambre des Enquêtes se peuvent dispenser.
Tous les jours ouvrables ausquels il n’y a point d’Audiances de relevée excepté la veille de la Fete Dieu et la veille de la Notre Dame d’Aoust, la Cour juge de Commissaires les Procez de Rapport.
La Séance de Grace pour les Prisonniers, se tient la surveille de Noel, le Mardi de la Semaine Sainte, la surveille de la Pentecote, la veille de la Saint Simon Saint Jude.
Le premier Rolle qui se plaide est pour la Province de Vermandois, il commence après la Saint Martin et finit au dernier Décembre.
Celui du Bailliage d’Amiens va jusques au quinze Janvier, et celui du Bailliage de Senlis jusqu’à la fin du même mois.
Le Roolle de Paris commence après la Chandeleur, et continue tout le Careme, quelque fois même après Paques, au gré de Monseigneur le premier Président.
Le Roolle de Champagne et de Brie, commence après la Quasimodo et finit en Mai, quelques fois au commencement, d’autres fois au quinze et souvent à la fin.
Le Roolle de Poitou se plaide pendant le reste de Mai, et tout le mois de Juin.
Le Roolle de Lion, pendant la premiere quinzaine de Juillet.
Le Roole de Chartres dure le reste des Plaidoiries, excepté les deux derniers jours dont l’un est pour le Roolle d’Angoumois, et l’autre pour les présentations.
Les Lundis et Mardis on plaide du Roolle ordinaire des Provinces et Bailliages, les Jeudis matins et les Mardis et Vendredis de relevée du Roolle extraordinaire.
Nosseigneurs des Requestes de l’Hotel du Roy, et Nosseigneurs des Requestes du Palais, donnent leurs Audiances, les Lundis et Jeudis, depuis dix heures du matin jusqu’à midi, et les Mardis et Vendredis, depuis deux heures de relevée jusqu’à cinq[11].
[11] « A compter, lit-on dans l’Almanach royal, à compter du jour de la rentrée jusqu’au mois de mars ; et, depuis le premier mars, les audianciers commencent à pareille heure jusqu’à six. Quelques fois, ajoute encore l’Almanach, nos Seigneurs des Requêtes de l’hôtel donnent des audiances extraordinaires de relevée, pendant un tems, dont ils font avertir à la communauté des Procureurs. »
Les Audiances de la Chancelerie du Palais tiennent les Mercredis et Samedis du matin.
Nosseigneurs du grand Conseil du Roy, donnent Audiance les Lundis, Mardis, Jeudis et Vendredis, depuis neuf heures jusqu’à midi, et jugent les Procez de Rapport les Mercredis et Samedis, pendant que Nosseigneurs les gens du Roy, jugent au Parquet les affaires qui leurs sont envoyées, et prennent communication les autres jours des affaires dans lesquelles ils doivent conclure.
Nosseigneurs de la Chambre des Comptes tiennent tous les jours leurs Audiances depuis neuf heures du matin jusqu’à onze, et de relevée depuis deux heures jusqu’à cinq.
Nosseigneurs de la Cour des Aydes, donnent leurs Audiances en la première Chambre, les Lundis, Mardis, Jeudis, et Vendredis, et dans la deuxième et troisième Chambre les Mercredis, Vendredis et Samedis.
Les Plaidoiries du Roolle ordinaire de la Cour des Aydes, sont les Mercredis et Vendredis matin, et pour l’extraordinaire le Lundi de relevée depuis le mois de Décembre jusqu’à la fin de Mai.
Les Audiances de la Cour des Monnoyes, se tiennent le Mercredi et le Samedi.
A l’égard du Siège Présidial du Châtelet, on plaide à la Prévoté, au Parc Civil, au Présidial, et aux Auditeurs, tous les jours de la semaine à l’exception du Lundi ; à la Chambre Civile le Mercredi et le Samedi, à la Police, au Criminel, et en la Chambre de M. le Procureur du Roy, le Mardi et le Vendredi.
Il y a plusieurs Sièges dans l’enclos du Palais, qui ont leurs Audiances réglées le Mercredi et le Samedi, à sçavoir : l’Amirauté, la Chambre du Trésor, le Bailliage du Palais, la Chambre Souveraine des Décimes, la Connétablie, la Maçonnerie et la Table de Marbre, qui tient encore des Audiances le Lundi et le Jeudi, pour juger au Souverain.
Messieurs les Prévosts des Marchands et Eschevins de la Ville de Paris, donnent Audiance les Mardis, Mercredis, Vendredis et Samedi du matin.
Mrs les Juges et Consuls des Marchands, tiennent trois jours de la semaine leurs Audiances les Lundis, Mercredis, et Vendredis du matin et de relevée.
Les Officiers de l’Election donnent Audiance tous les jours, depuis neuf heures jusqu’à midi, et ceux du Grenier à Sel seulement le Mercredi et le Samedi.
On tient Audiance le Mercredi, et le Samedi à l’Officialité et à la Justice Nostre-Dame ; le Lundi à midi à la Temporalité, et le Jeudi de relevée à la Justice de Monsieur le Chantre.
L’Audiance de la Chambre Royale de l’Arsenal, se tient tous les Lundis matins, et celle des Poudres et Salpestres tous les Samedis de relevée.
Celle du Bailliage du Temple, se tient le Samedi à trois heures de relevée.
La Jurisdiction du Bailliage de S. Jean de Latran se tient le Lundi à trois heures de relevée.